souscripteur

Le souscripteur est la personne qui souscrit un engagement écrit, c’est-à-dire qui adhère formellement à un contrat ou à une opération financière en s’engageant à respecter ses conditions et, le cas échéant, à payer les prestations ou les titres prévus. Le terme vient du verbe souscrire, souciant l’idée d’écrire au-dessous pour signer et accepter.

Dans le domaine financier, le souscripteur est celui qui s’engage à souscrire des titres lors d’une émission ou d’une augmentation de capital. Il peut être une personne physique ou morale et devient, après l’opération, titulaire des titres souscrits et redevable du paiement correspondant. Les souscriptions s’effectuent selon des modalités précises (délai, prix de souscription, éventuelles garanties) et sont documentées par des actes ou des contrats d’émission.

Dans le domaine de l’assurance, le souscripteur est le titulaire du contrat qui signe l’attestation et assume généralement le paiement des primes. L’assuré peut être la même personne que le souscripteur ou une autre personne désignée dans le contrat. Le souscripteur est souvent nommé sur la police et peut en être le bénéficiaire ou désigner un bénéficiaire distinct.

Le terme peut aussi s’appliquer plus largement à toute personne qui signe et accepte les termes d’un contrat. Le genre féminin est souscriptrice, mais l’usage reste neutre et les deux formes coexistent selon le sexe de la personne.