réexamen

Réexamen est le processus par lequel une décision ou une évaluation est examinée à nouveau, afin de vérifier sa conformité et d’éventuellement la corriger. Dans les systèmes juridiques et administratifs, le réexamen peut être initié par une demande de la personne concernée ou être entrepris d’office par l’autorité compétente, suite à des éléments nouveaux ou à des irrégularités constatées.

Contextes d’application: en droit administratif, il permet à une administration de revoir une décision sur des bases telles que des erreurs de droit, d’appréciation, ou des faits mal interprétés; en droit de l’immigration et de l’asile, il peut viser à réévaluer une décision de refus à la lumière de nouveaux éléments ou de changements de circonstances; en éducation ou dans le champ social, le réexamen peut consister en une réévaluation de résultats d’examen ou d’attributions de prestations.

Le réexamen peut aboutir à la confirmation, à la modification ou à l’annulation de la décision initiale. Les procédures et les délais varient selon les juridictions et les domaines; ils prévoient généralement la présentation de pièces justificatives et une décision écrite dans un délai fixé.

Différence avec l’appel: l’appel consiste généralement à porter le litige devant une juridiction supérieure, tandis que le réexamen demeure une démarche de révision, le plus souvent interne à l’administration ou destiné à compléter l’instance juridictionnelle par des éléments nouveaux. En pratique, le réexamen peut être une étape préalable avant un recours contentieux.