conformité

Conformité, ou compliance, désigne l'état et le processus par lesquels une organisation ou un produit satisfont des exigences spécifiées. Ces exigences peuvent être des lois et règlements, des normes techniques, des obligations contractuelles ou des règles internes. Le terme est employé dans les domaines du droit, de la sécurité des produits, de la gestion de la qualité et de la conduite éthique des affaires.

Dans le domaine réglementaire et des produits, la conformité implique souvent une évaluation par des organismes tiers ou des déclarations du fabricant. Une déclaration de conformité atteste que le produit respecte les exigences pertinentes. Des marquages comme le CE en Europe ou le UL aux États-Unis illustrent ce processus.

Les normes techniques jouent un rôle central. Des organismes comme l’ISO, l’IEC et les associations nationales définissent des référentiels de conformité; les entreprises adoptent des systèmes de gestion de la qualité (par exemple ISO 9001) et mènent des essais et des audits pour démontrer la conformité.

Au niveau des organisations, la conformité est gérée par des programmes de conformité, dirigés par un responsable conformité ou un comité, avec codes d’éthique, formations, circuits de signalement et contrôles internes. Le non-respect peut entraîner des sanctions légales, financières et réputationnelles, et implique souvent des vérifications internes et externes.