Home

délibération

Délibération désigne l’acte de réfléchir et de discuter de manière argumentée en vue d’une décision. Elle implique l’examen des faits, des arguments pour et contre, et la recherche d’une conclusion justifiée. Le terme s’emploie aussi bien dans la vie quotidienne que dans des cadres formels, juridiques ou administratifs. Son étymologie remonte au latin deliberatio, et le verbe délibérer est utilisé pour désigner l’action de mener ce raisonnement.

Dans les systèmes juridictionnels, la délibération est la période pendant laquelle un organe décisionnel, tel qu’un

Sur le plan politique et philosophique, la délibération désigne le processus de raisonnement collectif ou public

Les délibérations laissent des traces écrites, notamment des procès-verbaux ou actes, et leur forme (publique ou

jury
ou
une
cour,
discute
des
éléments
présentés
avant
de
trancher.
Le
jury
se
retire
pour
délibérer
et
le
résultat
peut
conduire
à
un
verdict
ou
à
une
décision
de
justice.
Les
règles
relatives
à
la
nature,
à
la
durée
et
au
secret
de
la
délibération
varient
selon
les
institutions
et
les
juridictions.
Les
délibérations
des
conseils
municipaux
ou
d’assemblées
publiques
constituent
aussi
une
phase
préparatoire
à
l’adoption
de
résolutions,
orientations
budgétaires
ou
règlements,
et
leurs
procès-verbaux
consignent
les
décisions
prises.
visant
à
justifier
les
décisions
publiques
et
à
accroître
leur
légitimité.
Dans
la
démocratie
délibérative,
les
échanges
d’arguments
entre
citoyens
et
représentants
cherchent
à
aboutir
à
un
compromis
raisonnable,
plutôt
qu’à
une
simple
application
d’une
majorité.
secrète)
dépend
du
cadre
institutionnel
et
de
la
nature
de
la
décision.