déclarés

Déclarés est le participe passé du verbe déclarer. Utilisé comme adjectif, il signifie « qui a été déclaré » et s’emploie dans divers domaines administratifs et juridiques pour qualifier des éléments ou des personnes consignés ou officialisés par une autorité. Comme nom, le terme est peu courant et relève d’un registre administratif; il peut désigner une personne qui a effectué une déclaration officielle, par exemple dans le cadre d’une procédure administrative ou fiscale.

Étymologie: déduit du latin declarare, via le français ancien declarer.

Usage et contextes: en fiscalité et administration, on parle des revenus déclarés, des actifs déclarés ou des charges déclarées, c individualisant les informations portées à l’attention des autorités fiscales. en droit civil ou dans les registres d’état civil, les informations déclarées peuvent figurer dans les actes et les enregistrements officiels (naissance, mariage, nationalité). en droit pénal, l’adjectif peut apparaître dans des expressions comme « déclaré coupable », lorsque le verdict affirme la culpabilité sur la base d’une décision officielle; toutefois, ce sens est lié à une constatation juridique précise et n’indique pas un statut pérenne sans jugement.

Grammaire et usage: déclaré s’accorde en genre et en nombre: déclaré, déclarée, déclarés, déclarées. Le sens précis dépend du contexte: déclaration formelle, enregistrements administratifs ou décision judiciaire.

Voir aussi: déclarer, déclaration, acte administratif.