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forfaitaire

Forfaitaire est un adjectif utilisé pour décrire une somme, un calcul ou un traitement fixé à l’avance et indépendant des quantités réelles, des coûts supportés ou des usages effectifs. Il renvoie à l’idée de forfait: un coût ou un paiement prédéterminé, appliqué quel que soit le niveau d’utilisation ou les circonstances.

En fiscalité et dans les relations sociales, on parle souvent de régime forfaitaire ou de déductions forfaitaires,

Dans le droit et les pratiques administratives, les amendes forfaitaires constituent des sanctions fixées à un

Étymologiquement, forfaitaire dérive du nom forfait, désignant ce qui est fixé d’avance. En anglais, les équivalents

qui
prévoient
un
montant
ou
un
pourcentage
fixe
pour
calculer
l’impôt
ou
les
cotisations,
plutôt
que
d’évaluer
les
coûts
réels.
Dans
la
comptabilité
et
la
gestion
des
dépenses,
les
charges
forfaitaires
désignent
des
dépenses
standardisées
ou
des
allocations
fixes
attribuées
sans
vérification
des
coûts
individuels.
montant
déterminé
indépendamment
de
circonstances
particulières.
Dans
les
contrats
et
les
services,
des
prix
forfaitaires
ou
des
abonnements
au
forfait
permettent
d’obtenir
un
coût
constant,
quel
que
soit
le
niveau
d’utilisation.
courants
sont
flat-rate
ou
lump
sum,
selon
le
contexte.
L’usage
du
terme
varie
selon
les
domaines,
et
il
peut
désigner
à
la
fois
une
méthode
de
calcul
et
un
mode
de
tarification
fixé.